Mentions légales

Informations éditoriales

Ce site est réalisé par le Département de l'Allier

Hôtel du département
1 Avenue Victor Hugo - B.P 1669
03016 MOULINS cedex
Tél. : 04 70 34 40 03
Fax : 04 70 34 40 40
http://www.allier.fr 

Rédacteur en chef : Jean-Marie LINSOLAS (directeur des Archives départementales).
Rédaction : sauf mention contraire, Michel Maréchal (ancien directeur des Arch. dép.), Jean-Thomas Bruel, Michel Durif, Véronique Poupin, Archives départementales de l’Allier.
Cellule technique , gestionnaires de contenus : Jean-Marie LINSOLAS, Véronique Poupin, Isabelle Rongere, Perus Pauline, Jean-Maurice Durand
Crédits photos : Archives départementales de l’Allier et documents provenant de sources diverses identifiées et nommées.
Numérisation en couleur des registres paroissiaux mis en ligne : Denis Bertrand, Philippe Chenel, Archives départementales de l'Allier.


Mise en ligne des documents d'archives

Arkothèque
1 égal 2
900 Chemin de l'Aumône Vieille
Parc de l'Angevinière, Bât. B5
13400 Aubagne


Droit d’auteur copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de toute ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou numérique est autorisée, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- usage privé sans aucune visée commerciale
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet des Archives départementales de l'Allier : http://archives.allier.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

L'adresse internet du site du Conseil général de l'Allier doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers le site internet des Archives départementales est soumis au même régime. La technique du lien profond est interdite, les pages du site des Archives départementales ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.